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Sommaire
1. Éditeur du site
Le présent site mycopilot.be est édité par :
MyCopilot Systems
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Téléphone : +32 2 318 07 27
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Société belge active depuis 2014
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de MyCopilot Systems.
3. Hébergement
Le site mycopilot.be est hébergé sur des serveurs situés dans l'Union européenne.
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9. Droit applicable et juridiction compétente
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En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles seront seuls compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
10. Contact
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- Par téléphone : +32 2 318 07 27 (Lun–Ven, 9h–18h)
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